SECTION SCIENCES ECONOMIQUES

 
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Par Mr Younes Lachhab

Un grand merci pour vous tous:
Madariss remercie tous ceux qui ont bien voulu contribuer à enrichir ce volet . ceux qui consultent, et qui en parlent autour d'eux et tous ceux qui nous font parvenir leurs remarques et leurs suggestions. Un grand merci pour le premier collaborateur Mr Younes Lachheb professeur au Lycée Mohamed six Anassi pour son éffort et la qualité de son travail.

 

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Chapitre III :

Les amortissements


I-Définition et généralités sur l’amortissement :
1- Définition :
L’amortissement est la constatation comptable de la perte de valeur subie par les immobilisations qui se déprécient nécessairement avec le temps (soit par l’usage, soit par l’obsolescence).
Pour qu’il y ait amortissement il faut :
* Que le bien soit une immobilisation ;
* Qu’il y ait une perte de valeur certaine ;
* Que cette perte de valeur soit définitive.
Il y a plusieurs modes d’amortissement :
* L’amortissement linéaire ;
* L’amortissement dégressif ;
* L’amortissement dérogatoire.
Liste des immobilisations incorporelles et corporelles amortissables

2- Terminologie :
• Valeur d’origine (Vo) ou valeur d’entrée :
* Prix d’achat HT (lorsque la TVA est déductible) + frais accessoires d’achat HT
* Coût de production, lorsque l’immobilisation a été créée par l’entreprise pour elle-même.
• Taux d’amortissement :
t% = 100/nombre d’années d’utilisation (exprimé en pourcentage).
• Annuité (a) :
L’annuité c’est l’amortissement annuel de l’exercice.
Annuité = Vo * t%
• Amortissements cumulés :
Addition des différentes annuités pratiquées.
• Valeur nette comptable ou valeur résiduelle ou la valeur nette d’amortissement (VNA) :
VNA = Vo – Amortissements cumulés
3- Début et fin du calcul de l’amortissement :
Le calcul des amortissements est opéré dans les conditions suivantes :
- Début du calcul : L’amortissement est calculé à compter de la date de la réception de l’immobilisation acquise ou de la livraison à soi-même de l’immobilisation produite.
L’entreprise peut différer le calcul de l’amortissement jusqu’à la date effective de mise en service lorsque l’immobilisation ne se déprécie pas notablement dans l’intervalle.
- Fin du calcul : L’amortissement est calculé jusqu’à la date de sortie du patrimoine de l’immobilisation dans la limite de la valeur d’entrée. En cas de sortie de l’immobilisation en cours d’exercice, il y a lieu de comptabiliser l’amortissement couru depuis le début de l’exercice jusqu’à la date de sortie du bilan, pour déterminer la VNA de l’immobilisation à cette date.
Lorsque le cumul des amortissements est égal à la valeur d’entrée, le calcul est arrêté et le bien figure au bilan pour une VNA nulle et y reste inscrit aussi longtemps qu’il n’est pas cédé ou retiré du patrimoine.
L’amortissement est calculé dès le premier jour du mois de l’acquisition ou l’achèvement de l’immobilisation. Toutefois, lorsque la mise en service d’un bien meuble (matériel, mobilier…) n’est pas immédiate, la société peut différer son amortissement et le pratiquer à compter du premier jour du mois de l’utilisation effective.
Exemples :
* Immobilisation acquise le 02/01/2004 et mise en service le même jour :

- L a durée de l’utilisation pour l’année d’acquisition est de : ……….
* Immobilisation acquise le 10/03/2004 et mise en service le même jour :

II-L’amortissement Linéaire ou constant :
L’amortissement linéaire est un amortissement qui consiste à répartir de manière égale la valeur d’origine de l’immobilisation sur le nombre d’année d’utilisation.
Cet amortissement peut s’appliquer à tous les biens amortissables.
Amortissement annuel (a)= Valeur d’origine (VA) / Durée d’utilisation (n)
Le taux 100/n est appelé taux d’amortissement linéaire.
Exemple :
Calculer le taux d’amortissement et l’annuité constante d’amortissement d’un matériel de 30 000dh acheté le premier janvier N. Durée d’utilisation prévue 5 ans.
Application 1 :
Achat d’une machine industrielle à 30 000dh le 20/01/2000, sa durée d’utilisation est de 5 ans.
Travail à faire : Présenter le tableau d’amortissement de la machine industrielle.
Exemple de tableau d’amortissement :

Application 2 :
Acquisition et mise en service d’une camionnette le 15/04/2000 au prix de 25 000dh, sa durée d’utilisation est de 4 ans.
Travail à faire : présenter le tableau d’amortissement de la camionnette.



III-L’amortissement dégressif :
1- Principe de l’amortissement dégressif :
L’amortissement dégressif est un procédé d’amortissement incitatif pour l’investissement dans la mesure où les premières années d’amortissement sont plus élevés par rapport à ce qu’elles auraient été dans le système linéaire ou constant.
En effet, à partir de la durée globale, on détermine le taux linéaire qu’on multiplie par un coefficient défini par l’administration fiscal ; on obtient alors le taux dégressif.
Ce coefficient est de :
• 1,5 pour les biens dont la durée globale d’amortissement est de 3 ou 4 ans ;
• 2 pour les biens dont la durée globale d’amortissement est de 5 ou 6 ans ;
• 3 pour les biens dont la durée globale d’amortissement est supérieure à 6 ans.
Le tableau ci-dessous récapitule les taux d’amortissement à retenir dans le cadre de l’amortissement dégressif en fonction de la durée d’utilisation du bien.

Exemple : Calculer le taux d’amortissement dégressif pour un mobilier acquis le 10/01/2000 et dont la durée d’utilisation probable est de 10 ans.
2- Champ d’application :
Toute entreprise exerçant une activité minière, industrielle, artisanale, commerciale, hôtelière ou de prestation de service, peut bénéficier du régime de l’amortissement dégressif.
Toutefois, l’entreprise qui désire bénéficier de l’amortissement dégressif doit le pratiquer dès la première année de l’acquisition du bien, ce chois étant irrévocable.
Conformément aux dispositions de la loi, tous les biens d’équipements acquis à compter du 1er janvier 1994, peuvent être amortis selon la méthode dégressive à l’exception toutefois :
- Des immeubles quelque soit leur destination ;
- Des véhicules de transport de personnes autres que :
• Les véhicules utilisés pour le transport public ;
• Les véhicules de transport collectif du personnel de l’entreprise et de transport scolaire ;
• Les véhicules appartenant aux entreprises qui pratiquent la location de voitures et affectés conformément à leur objet.

3- Plan d’amortissement selon le procédé dégressif :
Selon ce procédé d’amortissement, les annuités sont calculées par application du taux dégressif à la VNA au début de chaque exercice.
Toutefois, avec ce calcul, la VNA à la fin de la durée probable d’utilisation ne sera pas nulle. C’est pourquoi, il est d’usage d’abandonner ce procédé dès que l’annuité linéaire – calculée par le quotient : VNA en début d’exercice / Nombre d’années restant à courir – devient supérieur à l’annuité dégressive ; l’entreprise applique alors jusqu’au terme du plan d’amortissement une annuité égale à cette annuité linéaire.
Exemple 1 :
Achat d’une machine industrielle à 30 000dh le 20/01/2000, sa durée d’utilisation est de 5 ans.
Travail à faire : présenter le tableau d’amortissement de la machine selon le mode d’amortissement dégressif.
Exemple 2 :
Acquisition et mise en service d’une camionnette le 15/04/2000 au prix de 25 000dh, sa durée d’utilisation est de 4 ans.
Travail à faire : présenter le tableau d’amortissement de la camionnette selon le mode d’amortissement dégressif.

IV-la comptabilisation des amortissements :
1- La constitution de la dotation :
L’amortissement s’analyse comme une charge d’exploitation ; cependant cette charge ne vient pas amoindrir la trésorerie tant que le bien amortissable n’est pas remplacé. Il représente donc pour l’entreprise un moyen de financement.

2- La comptabilisation :
Exemple :
Soit à enregistrer la dotation aux amortissements de la machine industrielle.